SOFIAECopyright
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux
termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que
les "copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé
du copiste et non destinées à une utilisation
collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations
dans un but d'exemple et d'illustration ("toute
représentation ou reproduction intégrale, ou
partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants
droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de
l'article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site Web
Sofiae, par quelque procédure que ce soit, constituerait
donc une contrefaçon sanctionnée par les articles
425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur
le site Sodaie, sauf mentions particulières, sont la
propriété intellectuelle et légale de
son auteur.
Sauf accord express, le site Sofiae n'autorise que la reproduction du
titre des articles produits et non du texte qui l'accompagne
(résumé du sommaire ou début de
l'article) avec un lien direct sur le site de Sofiae
(http://www.sofiae.eu, sans utiliser de frame ou de redirection). Dans
tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être
cités qu'à condition de prévenir
l'auteur en remplissant le formulaire adéquat.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter
l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne
peut en aucune manière engager la responsabilité
de la rédaction du site Sofiae.
Mentions legales
Ce site est édité par la SAS SOFIAE
Siège social : 145, rue de Paris, 79000 NIORT
RCS Niort 492 603 030
Responsable de la Publication : Benoit MOMMAELS